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Conditions Générales du Site

À propos de nos conditions

Les présentes conditions générales d'utilisation (les "Conditions") expliquent comment vous pouvez utiliser ce site et son contenu (le "Site"). Ces Conditions s'appliquent entre ROCA SANITARIO, S.A.U. (nous ou notre) et l'utilisateur, la personne qui accède ou utilise le Site (vous ou votre).

Vous devez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser le Site. En accédant au Site ou en indiquant autrement votre consentement, vous confirmez que vous acceptez ces Conditions et acceptez d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas l'une des Conditions, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site.

Nous pouvons restreindre ou suspendre votre accès au Site à tout moment si, selon notre jugement raisonnable, vous ne respectez pas une disposition de ces Conditions ou la législation applicable.

À propos de nous

https://spareparts.roca.com est un site exploité par ROCA SANITARIO, S.A.U., une entreprise enregistrée en Espagne, inscrite au Registre du commerce de Barcelone, volume 20.319, folio 155, page numéro B-4744.

Notre adresse commerciale principale est Avenida Diagonal 513, 08029 Barcelone, Espagne, et notre numéro d'identification fiscale est A08037392.

Si vous avez des questions concernant le Site, veuillez nous contacter en utilisant l'un des moyens disponibles sur notre page de support client, accessible via le lien suivant :

https://spareparts.roca.com/fr/fr/service-client/contact

Autres Politiques

Ces Conditions d'utilisation font référence aux politiques supplémentaires suivantes qui peuvent également s'appliquer à votre utilisation du Site :

Utilisation du Site

Le Site est destiné uniquement à votre usage personnel. Vous acceptez d'être seul responsable de tous les coûts et dépenses que vous pourriez encourir en utilisant le Site.

Nous nous efforçons de rendre le Site aussi accessible que possible. Si vous avez des difficultés à utiliser le Site, veuillez nous contacter via les moyens indiqués sur notre page de support client.

Nous ne garantissons pas que le Site est sécurisé ou exempt d'erreurs ou de virus. Vous êtes responsable de la configuration de vos propres technologies informatiques et de votre logiciel de protection contre les virus.

Comme condition d'utilisation du Site, vous acceptez de :

  • Ne pas attaquer notre Site en introduisant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
  • Ne pas tenter d'accéder sans autorisation au Site, au serveur sur lequel le Site est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Site.
  • Ne pas attaquer le Site via une attaque par déni de service ou une attaque distribuée par déni de service.

Toute violation de cette disposition entraînera une responsabilité civile et pénale appropriée. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes et coopérerons avec elles en divulguant l'identité de l'utilisateur. Dans ce cas, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement.

Enregistrement et sécurité du mot de passe

L'utilisation du Site peut nécessiter un enregistrement, notamment pour accéder à des zones restreintes du Site.

Nous ne sommes pas obligés de permettre l'enregistrement de toute personne sur le Site et pouvons refuser, résilier ou suspendre l'enregistrement de toute personne à tout moment si, selon notre jugement raisonnable, elle ne respecte pas ces Conditions.

Si un identifiant utilisateur, un mot de passe ou d'autres informations vous sont fournis dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous êtes responsable de garantir que ces informations restent sécurisées et confidentielles et ne doivent pas être partagées avec des tiers.

Si nous soupçonnons que votre compte ou mot de passe a été compromis ou est utilisé de manière abusive, nous pouvons vous en informer et vous demander de changer votre mot de passe, ou suspendre ou fermer votre compte.

Si vous savez ou soupçonnez qu'une autre personne a accès aux informations de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement à info@spareparts.roca.com.

Votre vie privée et vos informations personnelles

Votre vie privée et la protection de vos informations personnelles sont importantes pour nous. Toute information personnelle que vous nous fournissez sera traitée conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible à l'adresse : https://spareparts.roca.com/fr/fr/politique-de-confidentialite, qui explique quelles informations personnelles nous collectons, comment et pourquoi nous les collectons, stockons, utilisons et partageons, ainsi que vos droits concernant vos informations personnelles et comment nous contacter pour toute question ou réclamation.

Propriété, utilisation et droits de propriété intellectuelle et industrielle

Les droits de propriété intellectuelle et industrielle du Site et de tout texte, image, vidéo, audio ou autre contenu multimédia, logiciel ou autre information accessible depuis le Site (le "Contenu") sont la propriété de ROCA SANITARIO, S.A.U. ou de nos titulaires de licence.

Nous et nos titulaires de licence nous réservons tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, marques commerciales, noms de domaine, droits de design, droits sur les bases de données, brevets et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle, enregistré ou non, partout dans le monde). Cela signifie que nous sommes propriétaires de ces droits et pouvons les utiliser comme bon nous semble.

Aucune disposition des présentes Conditions ne vous accorde de droits sur le Site ou le Contenu, sauf ceux nécessaires pour accéder au Site. Vous acceptez de ne pas modifier, contourner ou supprimer les avis de propriété figurant sur le Site ou dans le Contenu (y compris, mais sans s'y limiter, les avis de propriété intellectuelle) et, en particulier, de ne pas altérer les droits numériques ou technologies de sécurité intégrées au Site ou au Contenu.

Limitation de notre responsabilité

Sauf en ce qui concerne les responsabilités légales que nous ne pouvons exclure par la loi (comme celles résultant de blessures ou de décès causés par notre négligence) ou conformément aux lois applicables relatives à la protection de vos informations personnelles, nous ne sommes pas responsables de :

  • Pertes imprévisibles par vous ou nous au moment de la conclusion des présentes Conditions.
  • Pertes non causées par notre manquement.
  • Pertes de profits, ventes, affaires, revenus, opportunités commerciales, réputation ou clientèle.
  • Interruption d'activité.
  • Pertes qui n'affectent pas les consommateurs.

Événements hors de notre contrôle

Nous ne serons pas responsables de toute défaillance dans l'exécution de ces Conditions en raison de causes indépendantes de notre contrôle raisonnable, telles que des cas de force majeure, grèves, blocages, défaillances d'accès aux systèmes ou aux réseaux, attaques terroristes, imposition de sanctions, défaillances de services publics, inondations, incendies, explosions, catastrophes naturelles ou accidents.

Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions et tout litige ou réclamation en découlant ou s'y rapportant (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront régis et interprétés conformément à la législation espagnole.

Les deux parties conviennent de se soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la ville de Barcelone pour résoudre tout différend ou réclamation résultant du présent contrat ou s'y rapportant.

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